Lutte contre la drogue et renforcement des droits sociaux : l’APN adopte deux projets de loi majeurs
L'Assemblée populaire nationale (APN) a connu, ce lundi, une journée parlementaire de grande importance avec l’adoption de deux projets de ...
Étiquette : projets de loi
Réunion du gouvernement : examen de communications et projets de loi concernant plusieurs secteurs
Le Premier ministre, Nadir Larbaoui, a présidé, ce mercredi, une réunion du gouvernement consacrée à l'examen de communications et projets ...
Protection des personnes à besoins spécifiques et gestion des déchets : l’APN approuve deux projets de loi clés
Les membres de l'Assemblée populaire nationale (APN) ont adopté, ce lundi, le projet de loi relatif à la protection et ...
Présentation des deux Projets de loi relatifs à la presse, au Sénat : vers des changements majeurs dans la scène médiatique
Le Conseil de la nation (CN), a tenu une séance plénière, consacrée à la présentation et au débat de deux ...
Conseil de la nation: trois Projets de loi soumis au vote, ce mardi
Le Conseil de la nation (CN), poursuivra, ce mardi, ses travaux en séance plénière consacrée au vote sur les dispositions ...
Reprise des travaux du Conseil de la nation : présentation des deux Projet de lois relatifs à la presse, ce lundi
Le Conseil de la nation, sous la présidence de Salah Goudjil, reprendra ses travaux en séance plénière, ce lundi, consacrée ...
APN: trois textes de loi soumis au vote, ce dimanche
L'Assemblée populaire nationale reprendra ses travaux, ce dimanche, en séance plénière consacrée au vote de trois textes de loi, a ...
Relatifs à la justice et aux finances : les sénateurs unanimes sur deux textes de Loi déterminants
Les membres du Conseil de la Nation ont approuvé, ce mercredi, deux textes de Loi relatifs à la justice et ...
Conseil de la Nation: Les sénateurs rejettent des clauses cruciales de trois projets de loi
Le Conseil de la Nation a tenu une session plénière, ce lundi, au cours de laquelle il a examiné et ...
Conseil de la Nation: trois projets de loi soumis au vote, ce lundi
Le Conseil de a Nation reprendra ses travaux, ce lundi, en séance plénière consacrée au vote de trois projets de ...
