APN: Deux projets de lois seront débattus ce mercredi
Les membres de l'Assemblée populaire nationale ont poursuit, ce mercredi, leur débat autour du projet de loi relatif aux règles ...
Étiquette : projets de lois
Conseil de la nation : Tebbi présente deux projets de loi devant la Commission des affaires juridiques
Le ministre de la Justice Garde des sceaux, Abderrachid Tebbi, a présenté le projet de loi relatif à la prévention ...
Sénat : débat et adoption de deux projets de loi ce mercredi
Le Conseil de la nation reprend, ce mercredi, ses travaux en séance plénière consacrée au débat et à l’examen de ...
Reprise des travaux à l’APN: Deux projets de lois en débat
L’Assemblée populaire nationale reprendra ses travaux, ce mardi, en séance plénière consacrée à la poursuite de l’examen du projet de ...
APN: 34 amendements relatifs aux projets de loi des secteurs du commerce, de l’agriculture et du travail examinés
La Commission des affaires économiques, de développement, de l’industrie, du commerce et de planification, de l’Assemblée populaire nationale (APN), présidée ...
Projets de lois relatifs au métier de journalisme: une pierre angulaire fondamentale et solide
Le Conseil national des droits de l'homme a affirmé, ce mercredi, que les avant-projets de loi relatifs au métier de ...
Goudjil: ” L’ensemble des lois, leurs textes et législations applicables visent à édifier l’État”
Les membres du Conseil de la Nation ont débattu, ce lundi, le texte d'une loi fixant l'organisation, la composition et ...
Tebbi: « La loi en vigueur sur le contrôle de la corruption sera révisée durant l’année en cours »
Le ministre de la justice, garde des Sceaux, Abderrachid Tebbi, a présenté, ce lundi, quatre projets de loi relatifs à ...
Justice : Les sénateurs adoptent trois projets de lois
Les membres du Conseil de la Nation ont adopté, ce mercredi, lors d'une plénière présidée par Salah Goudjil, président du ...
Sénat : Deux projets de lois relatifs au secteur de l’enseignement supérieur adoptés
Les sénateurs ont adopté, ce mercredi, deux projets de loi relatifs au secteur de l'enseignement supérieur et de la recherche ...
