Conseil de la nation: trois Projets de loi soumis au vote, ce mardi
Le Conseil de la nation (CN), poursuivra, ce mardi, ses travaux en séance plénière consacrée au vote sur les dispositions ...
Étiquette : adoption
APN: Le projet de loi relatif aux forêts et au patrimoine forestier adopté à l’unanimité
Le projet de loi relatif aux forêts et au patrimoine forestier a été adopté, ce samedi, par les membres de ...
APN: Le projet de loi régissant la profession d’huissier de justice et le projet de loi relatif à la protection et à la préservation des terres de l’Etat approuvés
Les membres de l'Assemblée populaire nationale ont approuvé, ce samedi, le projet de loi régissant la profession d'huissier de justice ...
Sénat: Adoption de trois de projets de loi
Les membre du Conseil de la nation ont adopté, lors d’une séance plénière, trois textes de loi, sous la présidence ...
APN : Trois projets de loi adoptés
Les membres de l’Assemblée populaire nationale (APN) ont adopté, ce mardi, le projet de loi monétaire et bancaire, ainsi que ...
Sénat : débat et adoption de deux projets de loi ce mercredi
Le Conseil de la nation reprend, ce mercredi, ses travaux en séance plénière consacrée au débat et à l’examen de ...
Entreprise de gestion des CET de Tamanrasset: Le budget prévisionnel pour l’année 2023 approuvé à l’unanimité
Le wali de Tamanrasset, Mohamed Boudraa, a présidé la réunion du conseil d'administration de l’entreprise de gestion des Centres d'enfouissement ...
Goudjil souligne : «L’association de l’ANP avec la patrie et le peuple est un message fort envoyé aux ennemis
Le président du Conseil de la Nation, Saleh Goudjil, a souligné la nécessité de «renforcer le front intérieur» pour faire ...
APN: Les députés adoptent trois projets de lois de différents secteurs
Les membres de l’Assemblée populaire nationale (APN) ont adopté, aujourd’hui, trois projets de loi relatifs aux procédures du renvoi et ...
Justice : Les sénateurs adoptent trois projets de lois
Les membres du Conseil de la Nation ont adopté, ce mercredi, lors d'une plénière présidée par Salah Goudjil, président du ...
