Les exportateurs exerçant dans le domaine des produits agroalimentaires qui contiennent des matières premières subventionnées, sont désormais autoriser à exporter certains de leurs produits, a annoncé hier un communiqué du ministère du Commerce.
Il s’agit de produits agroalimentaires à caractère local (Produis de Terroir) conformément aux clauses spécifiques du tarif douanier, a précisé la même source.
En outre, le ministère a également autorisé l’exportation des produits agroalimentaires dérivés ou contenant des matières premières subventionnées, telles que les divers types de pâtes alimentaires, couscous, semoule et farine, à condition que l’exportateur prouve que la matière première utilisée dans la production de produits destinés à l’exportation a été importée par lui, ou achetée sur le marché local (production nationale), et qu’elle n’affectera en rien l’approvisionnement régulier du marché national.
Le ministère a autorisé l’exportation des produits de l’industrie agroalimentaire qui ont été fabriqués selon le mécanisme du système douanier d’« admission temporaire pour perfectionnement actif » dans la production et le conditionnement.
Hamid Mecheri
