Dans son dernier ouvrage intitulé “Parcours de l’institution législative en Algérie: du parlement révolutionnaire au parlement bicaméral”, le chercheur Mohamed Saïd Boussaadia analyse la relation entre le système législatif et le pouvoir exécutif et son influence sur l’action parlementaire depuis le recouvrement de la souveraineté nationale à nos jours.
Pour la petite biographie, Boussaadia est né le 21 décembre 1960 à Alger. Il est diplômé de l`Ecole nationale d`administration (ENA). Après une carrière de 35 ans dans le domaine de l’audit financier, il prend sa retraite. De ce parcours livresque, on retient un autre ouvrage publié en 2014 sous le titre “Introduction à l`étude du droit du contrôle en Algérie”.
Dans ce dernier écrit de 351 pages, l’auteur tente, à travers une étude historique critique de l’action parlementaire. Il y évalue l’expérience législative en Algérie, depuis la création du Conseil national de la Révolution algérienne (CNRA) ‘à l’avènement du Parlement bicaméral. Il en analyse par-là même, l’impact des événements politiques traversés par l’Algérie sur l’équilibre des institutions constitutionnelles. S’appuyant sur un large corpus juridique et historique, l’ouvrage publié aux éditions “Dar El Balagha”, met en relief les différentes étapes de développement de l’institution parlementaire en Algérie. A chaque étape historique, il est consacré un chapitre, depuis celle du CNRA (20 août 1956 – 5 juillet 1962) jusqu’à celle du Parlement bicaméral. L’auteur tente une incursion dans les conditions politiques et socioéconomiques qui ont présidé à la création, à la dissolution et à la transformation des institutions législatives, avec analyse de leur composante en termes d’appartenance politique, de moyenne d’âge et de sexe. Il met en valeur et en profondeur leur rendement et scrute la relation entre l’institution législative et le système exécutif.
Boussaadia conclut à “la stabilité de l’institution législative qui est demeurée tributaire de la stabilité de l’institution exécutive”. Il fait un éclairage : “L’institution législative a toujours été associée au président du pays, le CNRA au président Ahmed Ben Bella, le Conseil de la Révolution au président Houari Boumediene, l’Assemblée populaire nationale (1976 et 1989) au président Chadli Bendjedid, le Haut comité d’Etat aux présidents Mohamed Boudiaf et Ali Kafi, le Conseil national de transition au président Liamine Zeroual et le Parlement bicaméral au président Abdelaziz Bouteflika”. Pour ce chercheur, l’époque du Conseil de la Révolution (du 10 juillet 1965 au 25 février 1977) a enregistré le plus important bilan juridique. Il souligne que la majorité des lois promulguées depuis l’indépendance à ce jour, a toujours revêtu “un caractère moderniste” et que peu avait un cachet “religieux”. Il observe que la mission principale de toutes les institutions législatives qu’a connues le pays après l’indépendance, consiste en l’élaboration et le vote des lois, tandis que les autres missions demeurent relatives, notamment la mission de contrôle qui reste, selon lui, “le maillon faible” de l’institution législative. Concernant la nature des lois promulguées, M. Boussaadia fait savoir que la période des années 1960 et 1970 du siècle dernier était dominée par “l’aspect idéologique socialiste”, tandis que les lois promulguées dans les années 1990 et le nouveau millénaire étaient caractérisées par un cachet libéral, ce qui reflète, précise l’auteur, les orientations politiques du pays. D’autre part, le chercheur met en avant “une hégémonie” masculine sur la plupart des institutions législatives, arguant que cette situation relève d’un “phénomène anthropologique caractérisant la majeure partie des institutions législatives de par le monde, particulièrement les pays arabes et islamiques”. Et de conclure que l’organe législatif en Algérie “a besoin de stabilité institutionnelle et de pratique souveraine des missions constitutionnelles qui lui sont dévolues, d’ou l’impératif d’œuvrer au traitement de la crise de confiance de la part de l’opinion publique, et, partant, contribuer à une solution à la problématique de l’abstentionnisme.
Dans une déclaration à l’APS, M. Boussaadia indique qu’à travers ce travail de recherche, il veut contribuer à l’enrichissement de la bibliothèque nationale et offrir ainsi “un Guide pratique” aux membres de l’APN ou du Conseil de la Nation et à tout intellectuel ou adhérent de parti politique désirant connaitre les mécanismes de la pratique législative et ses institutions.
